Informations légales
Université Toulouse III - Paul Sabatier
Université Toulouse III - Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062 TOULOUSE CEDEX 9
téléphone +33 (0)5 61 55 66 11
Siret : 193113842 00010
- Direction de publication
-
Directeur de composante
- Technologies et conception
-
Le site institutionnel de l'université utilise la solution de gestion de contenu (CMS) et de portail K-Sup, dédié à l'enseignement supérieur.
- Éditeur : Kosmos
- Conception et création graphique, développement et intégration : Kosmos et UT3
- Élaboration des contenus : à compléter
- Contact équipe éditoriale : à compléter
- Hébergement : Direction des systèmes d'information UT3
Pour une navigation optimale sur le site, nous vous recommandons d'utiliser :
Firefox 6 ou supérieur
Safari 4 ou supérieur
Chrome 1 ou supérieur - Traitement de données à caractère personnel
-
L'université Toulouse III - Paul Sabatier s'engage à ce que les traitements de données à caractère personnel, effectués à partir de son site internet institutionnel et de ses sites annexes, soient conformes à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, dont la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « loi informatique et libertés », ainsi que le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « Règlement général sur la protection des données ».
Est qualifiée de « donnée à caractère personnel », toute information se rapportant à une personne physique identifiée directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Toute opération automatisée ou non automatisée portant sur des données à caractère personnel est constitutive d’un « traitement », ce qui concerne notamment l’accès, la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation, la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la mise à disposition, l'interconnexion, la limitation, l'effacement, la destruction. - Témoins de connexion : cookies de session et mesure d'audience
-
Le site internet institutionnel de l'université Toulouse III - Paul Sabatier et ses sites annexes constituent un service de communications électroniques, au sens de l'article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont l’utilisation implique le traitement de données à partir de votre équipement informatique (ordinateur, téléphone mobile, tablette …).
Lors de votre utilisation du site internet institutionnel de l'université Toulouse III - Paul Sabatier et de ses sites annexes, des fichiers texte comprenant une suite d’informations, appelés « cookies », sont envoyés par nos serveurs dans le répertoire du navigateur de votre équipement informatique pour y être temporairement stockés.
Certains de ces fichiers sont dits « essentiels » car ils ont pour finalité d'assurer et de faciliter la communication par voie électronique entre nos serveurs et votre équipement informatique, tandis que les fichiers dits « non essentiels » ont pour finalité de mesurer l'audience de nos sites.
L'outil de mesure d'audience utilisé est activé par défaut car il bénéficie d'une exemption de recueil de votre consentement.
Néanmoins, votre opposition peut être exprimée et modifiée ci-dessous.
Cookies essentiels permettant d'assurer et faciliter la communication par voie électronique
Nom du cookie Finalité Données Durée de conservation JSESSIONID Utilisé par le logiciel de gestion web K-sup pour maintenir et sécuriser la session de l'utilisateur pendant sa navigation.
Permet de reconnaître l'utilisateur en tant que personne authentifiée sur le site, et de lui présenter des contenus personnalisés.Identifiant de session attribué par le serveur, sous la forme d'une suite de chiffres et de lettres générés aléatoirement.
Nom du serveur sur lequel l'utilisateur est connecté dans le cas d'un service en cluster.Suppression après fermeture du navigateur. SERVERID Utilisé par le logiciel de gestion web K-sup pour identifier le serveur sur lequel l'utilisateur est connecté pendant sa navigation. Identifiant du serveur. Suppression après fermeture du navigateur. MATOMO_SESSID Utilisé par l'outil de mesure d'audience Matomo pour prévenir les vulnérabilités d'authentification web de type CSRF (cross-site request forgery). Identifiant attribué par Matomo, sous la forme d'une suite de chiffres générés aléatoirement. Suppression après fermeture du navigateur.
Cookies non-essentiels relatifs à la collecte de données de mesure d'audience et exemptés de recueil du consentementNom du cookie Finalité Données Durée de conservation mtm_consent
ou
mtm_consent_removedDéfinir les préférences de l'utilisateur en matière de recueil de son consentement à l'utilisation de l'outil de mesure d'audience Matomo.
Activé par défaut.
Désactivable par l'utilisateur.Acceptation ou refus de l'utilisateur quant à l'utilisation de l'outil de mesure d'audience Matomo Suppression 30 ans après la définition des préférences de l'utilisateur. piwik_ignore Exécuter la désactivation de la mesure d'audience par l'outil Matomo. Valeur unique. Suppression 30 ans après la définition des préférences de l'utilisateur. _pk_id.XXX Attribuer un identifiant unique et anonyme à l'utilisateur afin d'y associer les informations relatives à sa navigation. Identifiant attribué par Matomo, sous la forme d'une suite de lettres et de chiffres générés aléatoirement. Suppression 13 mois après la première visite. _pk_ref.XXX Identifier le site internet référent qui a permis à l'utilisateur de se rendre sur le site institutionnel ou les sites annexes de l'université Adresse URL du site internet de provenance. Suppression 6 mois après la dernière visite de l'utilisateur. _pk_ses.XXX Collecter les informations relatives à la navigation de l'utilisateur (nombre de visites, temps passé sur le site, pages consultées...) Valeur unique. Suppression 30 minutes après la dernière visite de l'utilisateur. Votre choix
Autres cookies
Nom du cookie Finalité Données Durée de conservation globalNotifications
(seulement pour les utilisateurs du logiciel K-sup)Permet de mémoriser le fait d'afficher ou non la pop in d'information présentée dans la toolbox. Vide ou clé unique lorsque l'utilisateur a fermé la pop in d'information. Suppression 1 mois après la définition des préférences de l'utilisateur. - Exercice des droits relatifs aux traitements de données à caractère personnel
-
Tout traitement de vos données à caractère personnel effectué sur le site internet institutionnel de l'université Toulouse III - Paul Sabatier et sur ses sites annexes vous confère les droits suivants :
- droit à l’information ;
- droit d'accès aux données ;
- droit de rectification des données ;
- droit à la limitation du traitement ;
- droit à la portabilité des données ;
- droit d'opposition au traitement.
Pour exercer vos droits, vous pouvez solliciter le Délégué à la protection des données en envoyant un e-mail à dpo@univ-tlse3.fr
Si vous n’obtenez pas de réponse à vos requêtes dans un délai raisonnable, vous pouvez porter une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Enfin, la diffusion publique de données à caractère personnel sur le site internet institutionnel de l'université Toulouse III - Paul Sabatier et sur ses sites annexes, telles qu’informations nominatives ou encore images d’individus, ne saurait en aucun cas conférer à tout un chacun une liberté de les collecter et/ou de les exploiter, et ce quelle qu’en soit la finalité. - Droits d'auteurs et copyright
-
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Seules les copies à usage privé et non-commercial (gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits) sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. Les logos de l'établissement sont proposés en libre téléchargement. Cependant l'usage du logo doit correspondre à une citation de l'établissement dans un article de presse ou pour un événement dans lequel l'université est impliquée. L'usage des logos ne doit jamais nuire à l'image de marque de l'établissement. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires.
À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte),
- citation explicite de notre site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source : URL de notre site et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.
- Liens hypertextes
-
Le site de l'université Toulouse III - Paul Sabatier autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve que les informations soient utilisées à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez consulter le contact éditorial.
Certains liens hypertextes vous font quitter le site. Ces sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l'université Toulouse III - Paul Sabatier (UT3). Elle n'est donc pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur ont été apportés. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur.
- Crédits
-
shutterstock